Dominique Léger

Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Debord Dominique Debord-Leger
De: Léger (Dominique, Marie, Joseph)
avocat, vice-président de la Fondation du patrimoine. Officier du 8 juin 1994
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-06-08"
JORFTEXT000028933511(source JORF)
promotion
15 Mai 201415/05/2014
De: Léger (Dominique)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000789764(source JORF)
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Leger (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2002 et de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000803067(source JORF)
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: Léger (Dominique, Marie, Joseph)
directeur général d'une banque. Chevalier du 19 octobre 1988
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-19"
JORFTEXT000000598826(source JORF)
promotion
01 Janvier 200301/01/2003
De: Leger (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770452(source JORF)
nomination
23 Juin 200123/06/2001
De: Dominique Léger
maître des requêtes au Conseil d'Etat, en position de disponibilité
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000766634(source JORF)
réintégration
02 Septembre 200002/09/2000
De: Léger
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000766634(source JORF)
cessation de fonction
02 Septembre 200002/09/2000
De: Léger (Dominique)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles pour une période maximale de trois ans
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000734212(source JORF)
disponibilité
03 Juillet 199703/07/1997
De: Léger (Dominique)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
pour une période maximale de trois ans
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000364504(source JORF)
disponibilité
02 Juin 199402/06/1994
De: Léger (Dominique)
directeur d'un établissement de formation supérieure dans le domaine de la sécurité et de l'environnement, à Châtellerault (Vienne)
Objet:
comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000547976(source JORF)
admission
22 Avril 199422/04/1994
De: Léger (Dominique)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
dans la position de disponibilité
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1991-07-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000000536140(source JORF)
disponibilité
06 Juin 199106/06/1991
De: Leger (Dominique)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier général de Niort, secteur 79G03
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
S.M.U.R., urgences
duree="un an"
JORFTEXT000000525629(source JORF)
nomination
24 Août 199024/08/1990